Année 2024
Délibération du Conseil Municipal du 10 avril 2024
14 Affaires juridiques – approbation du PV de la séance du 27 février 2024
16 Finances – approbation du compte de gestion de l’exercice 2023
18 Finances – approbation du compte administratif de l’exercice 2023
19 Finances – affectation des résultats 2023 sur l’année 2024
20 Finances – fixation des taux d’imposition pour l’année 2024
21 Finances – attribution des subventions aux associations pour l’année 2024
22 Finances – attribution d’une subvention à l’association Mont Matous
23 Finances – attribution d’une subvention à l’Amicale Laïque
24 Finances – attribution d’une subvention au Tennis Club de Montredon
26 Finances – attribution d’une subvention aux Joyeux Fêtards
27 Finances – attribution du budget primitif pour l’année 2024
Délibération du Conseil Municipal du 27 février 2024
07 Recrutement saisonnier 2024
10 Charte lutte isolement seniors
11 Partenariat Renforcement U express
12 Partenariat Renforcement HPGN
Année 2023
Délibération du Conseil Municipal du 20 décembre 2023
75-2023 Compte-rendu des décisions du Maire n° 76-2023 à 87-2023
76-2023 Approbation du PV de la séance du 6 novembre 2023
77-2023 Finances – adoption de la nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2024
80-2023 Intercommunalité – rapports annuels des prix et de la qualité des services publics
81-2023 Intercommunalité – gestion des déchets redevance spéciale 2022
83-2023 Désignation du référent déontologie pour les élus locaux
Délibération du Conseil Municipal du 6 novembre 2023
69-2023 Approbation PV du 12/09/2023
70-2023 RH fixation des taux concernant les possibilités d’avancements de grade
73-2023 Finances décision modification n°3
74-2023 Finances fixation du prix de la vacation funéraire au bénéfice d’un policier municipal
Délibération du Conseil Municipal du 12 septembre 2023
01 PV approuvé du 27 juin 2023
04 Règlement intérieur Les Gafets 2023-2024
05 Règlement intérieur HUB Léo 2023-2024
06 Convention Névian 2023-2024
51 RH Exercice du travail à temps partiel
52 RH Mise en place d’un cycle de travail annualisé
53 RH Aménagement du temps de travail
54 RH Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité au sein de l’école
56 RH Création d’un emploi permanent de catégorie C à temps complet
57 RH Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité au sein de l’école
58 RH Création d’un emploi permanent de catégorie C à temps complet
59 RH Modification du tableau des emplois
61 Décision modificative n°2 – annule et remplace la délibération 41-2023 du 27 juin 2023
62 Fixation du tarifs de l’ALSH
63 Approbation du règlement intérieur de l’ALSH et du HUB
64 Convention avec Névian – admission des enfants à l’ALSH
65 Projet de parc photovoltaique au sol
66 Motion de l’Association des Maires de l’Aude – violences envers les élus
67 Motion sur étude environnementale du SMDA
Délibération du Conseil Municipal du 27 juin 2023
04 Projet de convention de mutualisation d’agents de police municipal
05 Projet de convention de financement – créer et bouger pour apprendre autrement
07 Convention de partenariat sécurité – Domitia Habitat
08 Projet de convention GN mise à disposition de PM en cas de catastrophe naturelle
43 Subvention exception Corbières XV
48 Convention MAD PM cat. nat.
Délibération du Conseil d’Administration du CCAS du 28 avril 2023
2-2023 Compte administratif 22
3-2023 Attribution subventions
5-2023 Convention Présence Verte
Délibération du Conseil Municipal du 11 avril 2023
14-2023 Etat annuel rémunérations
15-2023 Compte gestion de l’exercice 2022
16-2023 Election président de séance
20-2023 Subvention associations
21-2023 Subvention Anciens Combattants
26-2023 Subvention Joyeux Fetards
28-2023 Tarifs cantine et garderie
30-2023 Recrutement saisonniers
Délibération du Conseil Municipal du 15 février 2023
Procès-verbal du CM du 15 février 2023
03-2023 Investissement Avt vote BP
04-2023 Remise gracieuse loyer
05-2023 Compte fête et cérémonies
06-2023 Convention Nevian ALSH
09-2023 SAFER convention Vigifoncier
Année 2022
Délibérations du Conseil Municipal du 17 novembre 2022
Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 novembre 2022
59-2022 CR décisions du Maire
Annexe 59-2022
60-2022 Approbation PV
Annexe 60-2022
61-2022 Convention territoriale globale 2022-20266 avec la CAF
62-2022 Décision modificative 3
63-2022 Gestion des déchets redevance spéciale 2021
64-2022 Redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications
65-2022 Fixation du montant de l’indemnité due au titre de l’occupation irrégulière du domaine public
66-2022 Rapport annuel des prix et de la qualité des services publics
67-2022 approbation de la 5ème modification du PLU
68-2022 SIVOM approbation de la modification des statuts
69-2022 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal modificatif
70-2022 Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
71-2022 2ème modification de la délibération N°13.2018 instaurant le RIFSEEP
Délibérations du Conseil Municipal du 06 octobre 2022
Procès-verbal du Conseil du 6 octobre 2022
46-2022 CR décision du Maire
46-2022 Annexe délibération
47-2022 Approbation PV
48-2022 Maintien du nombre d’adjoints suite à une démission
49-2022 Election du 4e adjoint
50-2022 Indemnités de fonction des élus – modif. 2
51-2022 Décision modificative 2
52-2022 Dénomination de la maison médicale
53-2022 Remise gracieuse de loyer – maison médicale
54-2022 Création d’un poste non permanent
55-2022 Désignation d’un correspondant défense
56-2022 Demande de transfert bureau de vote
57-2022 Convention déploiement interface web
58-2022 Convention PEDT
Délibérations du Conseil Municipal du 29 juillet 2022
Procès-verbal du CM du 29 juillet approuvé lors du CM du 06 octobre
32-2022 Compte rendu décision
33-2022 Approbation PV du 17/05/2022
34-2022 Adhésion ANCV
35-2022 Affiliation CRCESU
36-2022 Remise gracieuse loyer VIVAL
37-2022 Subvention exceptionnelle club de pétanque
38-2022 Création d’un poste – accroissement temporaire
39-2022 Création d’un poste – contrat de projet
40-2022 Création de deux emplois
41-2022 Mise à jour du tableau des emplois
42-2022 Rétrocession rue de l’ancienne école
43-2022 Bail photovoltaïque
44-2022 Assistance mutualisée SYADEN
45-2022 Analyse ErN thermique SYADEN
Conseil Municipal du 17 mai 2022
Comptes rendus Conseils Municipaux
Réunion du Conseil Municipal du 5 avril 2022
Réunion du Conseil Municipal du 8 février 2022
Arrêtés et décisions du Maire
Année 2024
09-2024 Refus de transfert des pouvoirs de police spéciale du maire au président du grand Narbonne
10-2024 Arrêté portant autorisation d’ouverture du magasin U Express
14-2024 Arrêté de délégation de signature en matière d’état civil à Mme Patricia Levasseur
15-2024 Arrêté de délégation de signature en matière d’affaires générales à Mme Patricia Levasseur
17-2024 Arrêté portant commissionnement d’un agent en matière d’infraction à l’urbanisme
ST023-2024 Arrêté de numérotage – Rue du Veyret
16-2024 Décision d’ester – défense de la commune c/ la SCCV les Acacias
23-2024 Arrêté autorisant l’ouverture d’un débit de boisson pour la MJC le 23 mars 2024
24-2024 Arrêté autorisant l’ouverture d’un débit de boisson pour la MJC les 6 et 7 avril 2024
Année 2023
ST096-2022 Arrêté réglementant l’application de la redevance pour l’occupation du domaine public
01-2023 Demande de subvention pour la création de la Maison de la Culture de Montredon-des-Corbières
06-2023 Arrêté sur la réglementation des coupures d’éclairage public sur la commune
02-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mme Elisabeth Geyer
03-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mme Christelle Fraisse
04-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mr Michel Orgilles
07-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mr Christian Codo
09-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mme Sandrine Villaverde
11-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mme Victoria Prome
12-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mme Anais Bierla
13-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association Amici Rosae
22-2023 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour la CLAM
26-2023 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour le TELEREDON
25-2023 Arrêté sur la composition du Comité Communal des Feux et Forêts 2023
18-2023 Marché public de prestation d’Accueil de Loisirs Sans Hébergement
60-2023 Arrêter de délégation de fonctions à Mme Pelegrin Christina 4e adjointe au maire
ST114-2023 Arrêté de numérotage – Rue de la Combe du Meunier
61-2023 Arrêté de délégation de fonctions à Mme Fournier Lise 1ère adjointe au maire
ST115-2023 Arrêté de numérotage – Rue de l’Amandière
ST116-2023 Arrêté de numérotage – Rue du Pech Redon
62-2023 Titularisation Mme Barbara Gonzalez
63-2023 Titularisation Mme Lucie Gomes Adjoint animation
64-2023 Titularisation mme Lucie Gomes Adjoint technique territorial
86-2023 Marché public de travaux d’aménagement d’un local communal en Maison de la Culture
Année 2022
03-2022 Décision bail professionnel
ST075-2022 Arrêté main levée de mise en sécurité
04-2022 Décision de demande de subvention LEADER et Conseil Départemental pour des vélos électriques
ST086-2022 Arrêté temporaire de voirie : permission de stationnement du 21 au 24 octobre 2022
ST081-2022 Arrêté temporaire de voirie : permission de stationnement du 11 au 13 novembre 2022
ST082-2022 Arrêté temporaire de voirie : interdiction de stationnement du 11 au 13 novembre 2022
98-2022 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour la CLAM
100-2022 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour la MJC
05-2022 Décision de demande de subvention au SYADEN pour les travaux d’éclairage public
07-2022 Décision de demande de subvention pour la création de la maison de de la culture
08-2022 Décision de demande de subvention pour travaux aménagement et voirie impasse du faubourg
09-2022 Décision de bail professionnel pour le Docteur Perrod
10-2022 Décision de bail professionnel pour le Docteur Rebischung
11-2022 Décision de bail professionnel pour les infirmières Elsa Olive et Laura Perez
12-2022 Décision de bail professionnel pour l’Institut de Beauté