Comptes rendus, délibérations, arrêtés et décisions

Année 2023

Délibération du Conseil Municipal du 20 décembre 2023

PV du CM du 6 novembre 2023

75-2023 Compte-rendu des décisions du Maire n° 76-2023 à 87-2023

76-2023 Approbation du PV de la séance du 6 novembre 2023

77-2023 Finances – adoption de la nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2024

78-2023 Finances – autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement

79-2023 Etat civil – fixation d’une participation forfaitaire à l’établissement d’un duplicata de livret de famille

80-2023 Intercommunalité – rapports annuels des prix et de la qualité des services publics

81-2023 Intercommunalité – gestion des déchets redevance spéciale 2022

82-2023 Intercommunalité – convention pour la mise en place d’un appui technique de contrôle, d’accompagnement, de vérification et de certification de base adresses locales

83-2023 Désignation du référent déontologie pour les élus locaux

84-2023 RH – création d’un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité à l’agence postale communale

85-2023 Intercommunalité – convention de délégation de compétence Gestion des eaux pluviales urbaines avec le Grand Narbonne

Délibération du Conseil Municipal du 6 novembre 2023

PV du CM du 12/09/2023

68-2023 CR décisions Maire

69-2023 Approbation PV du 12/09/2023

70-2023 RH fixation des taux concernant les possibilités d’avancements de grade

71-2023 RH modalités de mise en oeuvre de la participation au financement de la protection sociale complémentaire des agents

72-2023 RH création de 2 emplois non permanents pour un accroissement temporaire d’activité au service urbanisme

73-2023 Finances décision modification n°3

74-2023 Finances fixation du prix de la vacation funéraire au bénéfice d’un policier municipal

Délibération du Conseil Municipal du 12 septembre 2023

01 PV approuvé du 27 juin 2023

02 Décisions 18 à 33

03 Projet du PV du 27/06/23

04 Règlement intérieur Les Gafets 2023-2024

05 Règlement intérieur HUB Léo 2023-2024

06 Convention Névian 2023-2024

49 CR décisions 18 à 33

50 PV 27/06/23

51 RH Exercice du travail à temps partiel

52 RH Mise en place d’un cycle de travail annualisé

53 RH Aménagement du temps de travail

54 RH Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité au sein de l’école

55 RH Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité au service état civil

56 RH Création d’un emploi permanent de catégorie C à temps complet

57 RH Création d’un emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité au sein de l’école

58 RH Création d’un emploi permanent de catégorie C à temps complet

59 RH Modification du tableau des emplois

60 Cessions de biens réformés

61 Décision modificative n°2 – annule et remplace la délibération 41-2023 du 27 juin 2023

62 Fixation du tarifs de l’ALSH

63 Approbation du règlement intérieur de l’ALSH et du HUB

64 Convention avec Névian – admission des enfants à l’ALSH

65 Projet de parc photovoltaique au sol

66 Motion de l’Association des Maires de l’Aude – violences envers les élus

67 Motion sur étude environnementale du SMDA

Délibération du Conseil Municipal du 27 juin 2023

02 Décisions

03 PV du 11 avril 2023

04 Projet de convention de mutualisation d’agents de police municipal

05 Projet de convention de financement – créer et bouger pour apprendre autrement

06 Convention fonds verts

07 Convention de partenariat sécurité – Domitia Habitat

08 Projet de convention GN mise à disposition de PM en cas de catastrophe naturelle

35 CR décisions

36 Approbation PV

37 Création poste

38 Accroissement temporaire

39 MAD Agents PM

40 Subvention école

41 DM1

42 Subvention chambre métiers

43 Subvention exception Corbières XV

44 Fonds verts

45 M57

46 Chantier jeunes 23

47 Convention Domitia Habitat

48 Convention MAD PM cat. nat.

Délibération du Conseil d’Administration du CCAS du 28 avril 2023

1-2023 Compte de gestion

2-2023 Compte administratif 22

3-2023 Attribution subventions

4-2023 BP 2023

5-2023 Convention Présence Verte

Délibération du Conseil Municipal du 11 avril 2023

12-2023 CR décisions

13-2023 Approbation PV

14-2023 Etat annuel rémunérations

Annexe 14

15-2023 Compte gestion de l’exercice 2022

16-2023 Election président de séance

17-2023 CA 2022

18-2023 Affectation résultats

19-2023 Taux d’imposition

20-2023 Subvention associations

21-2023 Subvention Anciens Combattants

22-2023 Subvention TCM

23-2023 Subvention SEAM

24-2023 Subvention ACCA

25-2023 Subvention Vous2.0

26-2023 Subvention Joyeux Fetards

27-2023 BP 2023

28-2023 Tarifs cantine et garderie

29-2023 Création emploi PM

30-2023 Recrutement saisonniers

31-2023 CCFF 2023

32-2023 Jury d’assises

33-2023 Acquisition BND C706

34-2023 Vente partie C706

Délibération du Conseil Municipal du 15 février 2023

Procès-verbal du CM du 15 février 2023

01-2023 CR décisions

02-2023 Approbation PV

Annexe Délib 02-2023

03-2023 Investissement Avt vote BP

04-2023 Remise gracieuse loyer

05-2023 Compte fête et cérémonies

06-2023 Convention Nevian ALSH

Annexe Délib 06-2023

07-2023 Création emploi PM

08-2023 SAFER convention BVSM

Annexe Délib 08-2023

09-2023 SAFER convention Vigifoncier

Annexe Délib 09-2023

10-2023 Distraction C706

Annexe Délib 10-2023

11-2023 Participation SIVOM

Année 2022

Délibérations du Conseil Municipal du 17 novembre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 novembre 2022
59-2022 CR décisions du Maire
Annexe 59-2022
60-2022 Approbation PV
Annexe 60-2022
61-2022 Convention territoriale globale 2022-20266 avec la CAF
62-2022 Décision modificative 3
63-2022 Gestion des déchets redevance spéciale 2021
64-2022 Redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications
65-2022 Fixation du montant de l’indemnité due au titre de l’occupation irrégulière du domaine public
66-2022 Rapport annuel des prix et de la qualité des services publics
67-2022 approbation de la 5ème modification du PLU
68-2022 SIVOM approbation de la modification des statuts
69-2022 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal modificatif
70-2022 Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
71-2022 2ème modification de la délibération N°13.2018 instaurant le RIFSEEP

Délibérations du Conseil Municipal du 06 octobre 2022

Procès-verbal du Conseil du 6 octobre 2022
46-2022 CR décision du Maire
46-2022 Annexe délibération
47-2022 Approbation PV
48-2022 Maintien du nombre d’adjoints suite à une démission
49-2022 Election du 4e adjoint
50-2022 Indemnités de fonction des élus – modif. 2
51-2022 Décision modificative 2
52-2022 Dénomination de la maison médicale
53-2022 Remise gracieuse de loyer – maison médicale
54-2022 Création d’un poste non permanent
55-2022 Désignation d’un correspondant défense
56-2022 Demande de transfert bureau de vote
57-2022 Convention déploiement interface web
58-2022 Convention PEDT

Délibérations du Conseil Municipal du 29 juillet 2022

Procès-verbal du CM du 29 juillet approuvé lors du CM du 06 octobre

32-2022 Compte rendu décision
33-2022 Approbation PV du 17/05/2022
34-2022 Adhésion ANCV
35-2022 Affiliation CRCESU
36-2022 Remise gracieuse loyer VIVAL
37-2022 Subvention exceptionnelle club de pétanque
38-2022 Création d’un poste – accroissement temporaire
39-2022 Création d’un poste – contrat de projet
40-2022 Création de deux emplois
41-2022 Mise à jour du tableau des emplois
42-2022 Rétrocession rue de l’ancienne école
43-2022 Bail photovoltaïque
44-2022 Assistance mutualisée SYADEN
45-2022 Analyse ErN thermique SYADEN

Conseil Municipal du 17 mai 2022

Compte rendu
Procès verbal

Comptes rendus Conseils Municipaux

Réunion du Conseil Municipal du 5 avril 2022
Réunion du Conseil Municipal du 8 février 2022

Arrêtés et décisions du Maire

Année 2024

01-2024 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mme Camille Ferrer les 6 et 7 janvier 2024

02-2024 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de la section du Parti Socialiste de Montredon des Corbières le 25 janvier 2024

03-2024 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson au profit de l’association Ambassadrice Languedoc Roussillon le 17 février 2024

04-2024 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de la section du Parti socialiste de Montredon des Corbières le 8 février 2024

05-2024 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de la Fédération Départementale des Chasseurs et de la Nature de l’Aude le 28 mars 2024

06-2024 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de la SCI Les Cauqueillères le 27 janvier 2024

07-2024 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson au profit de l’association Les Boulegan’s et Label ID le 20 janvier 2024

08-2024 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson au profit de l’association Les Boulegan’s les 3 et 4 février 2024

09-2024 Refus de transfert des pouvoirs de police spéciale du maire au président du grand Narbonne

10-2024 Arrêté portant autorisation d’ouverture du magasin U Express

11-2024 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson au profit de l’association Montredon Education Sport Canin les 13 et 14 avril 2024

12-2024 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson au profit de l’association Montredon Education Sport Canin le 28 avril 2024

13-2024 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson au profit de l’association Montredon Education Sport Canin le 3 novembre 2024

08-2024 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association Mon Redon de Sang le 31 janvier 2024

09-2024 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Pétanque Club Montredonnais le 7 février 2024

14-2024 Arrêté de délégation de signature en matière d’état civil à Mme Patricia Levasseur

15-2024 Arrêté de délégation de signature en matière d’affaires générales à Mme Patricia Levasseur

17-2024 Arrêté portant commissionnement d’un agent en matière d’infraction à l’urbanisme

10-2024 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mme Sarah Treig le 11 mai 2024

11-2024 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association Les Roumegaires le 14 décembre 2024

12-2024 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association Les Roumegaires le 14 septembre 2024

13-2024 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mme Sarah Treig le 23 novembre 2024

18-2024 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour la semaine des arts et talents du 1er au 3 mars 2024

Année 2023

ST096-2022 Arrêté réglementant l’application de la redevance pour l’occupation du domaine public

01-2023 Demande de subvention pour la création de la Maison de la Culture de Montredon-des-Corbières

06-2023 Arrêté sur la réglementation des coupures d’éclairage public sur la commune

08-2023 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour l’association Montredon Education et Sport Canin le 19 mars 2023

09-2023 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour l’association Montredon Education et Sport Canin les 22 et 23 avril 2023

10-2023 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour l’association Montredon Education et Sport Canin les 4 et 5 novembre 2023

15-2023 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour l’association Les Boulegan’s les 11 et 12 février 2023

16-2023 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour l’association Les Caillouteurs le 5 mars 2023

19-2023 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour l’association Les Boulegan’s le 9 avril 2023

02-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mme Elisabeth Geyer

03-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mme Christelle Fraisse

04-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mr Michel Orgilles

05-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’Association Nationale de Retraités

06-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mme Nicole Gosselin Deville

07-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mr Christian Codo

08-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’Association des Jeunes Sapeurs-pompiers de Narbonne

09-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mme Sandrine Villaverde

10-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association Club Narbonnais de Kick Boxing

11-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mme Victoria Prome

12-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mme Anais Bierla

13-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association Amici Rosae

22-2023 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour la CLAM

14-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’Hôpital Privé du Grand Narbonne

26-2023 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour le TELEREDON

31-2023 Arrêté réglementation temporaire de circulation sur les routes communales et départementales pour le 15 juin 2023 La route d’Occitanie-La dépêche du Midi

15-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux pour FO Pole Emploi Occitanie le 13 juin 2023

32-2023 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour Les Boulegan’s le 28 mai 2023

34-2023 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour l’association MAD Eagles les 10 et 11 juin 2023

16-2023 Convention de mise à disposition de locaux communs pour l’association Corbières XV le 8 septembre 2023

ST051-2023 Arrêté Municipal permanent réglementant l’utilisation des barbecues et la réalisation de feux en plein air

38-2023 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour le gala de danse le 24 juin 2023

39-2023 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour l’association Corbières XV le 8 septembre 2023

40-2023 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour l’association Les Joyeux Fetards pour les 17 et 18 juin 2023

17-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de la société SOCOTEC Equipements le 11 octobre 2023

25-2023 Arrêté sur la composition du Comité Communal des Feux et Forêts 2023

18-2023 Marché public de prestation d’Accueil de Loisirs Sans Hébergement

19-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Céline Kopp les 6 et 7 mai 2023

20-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Anne Rebuffy les 13 et 14 mai 2023

21-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Angélina Patrach les 5 et 6 juin 2023

22-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Stéphanie Fedele les. 1 et 2 juillet 2023

23-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Eugénie Mula les 8 et 9 juillet 2023

24-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’EHPAD La Tour les 12 et 13 juillet 2023

25-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Myriam Roussoulieres les 29 et 30 juillet 2023

26-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Julien Napolitano les 23 et 24 septembre 2023

27-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Michel Mirouze les 23 et 24 septembre 2023

28-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Beatrice Verdu les 7 et 8 octobre 2023

29-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Michel Orgilles les 4 et 5 novembre 2023

30-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Marine Schaeffer les 20 et 21 avril 2024

31-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Elodie Paulhiac les 27 et 28 juillet 2024

32-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Michel Merono les 29 et 3 mars 2023

33-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Danielle Aviles les 14 et 15 octobre 2023

50-2023 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson au profit de l’Association Boulegan’s les 29 et 30 septembre 2023

34-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Peggy BOUSQUET les 10 et 11 aout 2024

35-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Peggy BOUSQUET les 20 et 21 juillet 2024

36-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Emilie FAUGERE les 24 et 25 aout 2024

37-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Cyril MALAPERT les 9 et 10 février 2024

38-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association les Caillouteurs le11 janvier 2024

39-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association Montredon du Sang le 3 janvier

40-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association les boulegan’s les 3 et 4 février 2024

41-2023 Convention de mise à dispostion de locaux communaux au profit de l’association les Caillouteurs le 26 février 2024

42-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association Montredon du sang le 25 février 2024

43-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association le Caillouteurs le 17 mars 2024

44-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association MJC le 23 mars 2024

45-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association MJC le 7 avril 2024

46-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association les Caminaires le 19 mai 2024

47-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association les Melimelomanes le 24 mai 2024

48-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association TCM le 25 mai 2024

49-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association les Boulegan’s du 24 au 26 mai 2024

50-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association les Roumegaires le 1er juin 2024

51-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association Teleredon le 2 juin 2024

52-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association TCM le 22 juin 2024

53-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association MJC les 29 et 30 juin 2024

54-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association les Caillouteurs le 4 juillet 2024

55-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association les Boulegan’s du 2 au 4 aout 2024

56-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association Montredon du sang le 22 septembre 2024

57-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association les Boulegan’s les 28 et 29 septembre 2024

58-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association les Caillouteurs le 20 octobre 2024

60-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association Les Boulegan’s le 20 janvier 2024

61-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association Montredon du Sang le 9 avril 2024

62-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association Montredon du sang le 8 juillet 2024

63-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association APMD les 26 et 27 octobre 2024

59-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mme Roussie Anne-Sophie le 23 décembre 2023

53-2023 Arrêté portant permis de détention provisoire de détention d’un chien de 1ere ou 2e catégorie âgé de moins de 1 an délivré à Mr Godefroy Dominique

55-2023 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson au profit de l’association Les Caillouteurs le 22 octobre 2023

64-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association Les Caminaires le 1er décembre 2023

65-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association Les Caillouteurs le 19 décembre 2023

66-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association MJC les 16 et 17 novembre 2024

67-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mme Stéphanie ROULET les 23 et 24 aout 2024

69-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mr Aurélien CAILLABA le 2 juin 2024

70-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Ryad Arribt le 4 novembre 2023

71-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Audrey Tardieu le 8 juin 2024

72-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’EHPAD le 12 et 13 juin 2024

58-2023 Arrêté de mise à disposition d’agents de police municipale auprès d’un service commun de police municipale des communes de Montredon-des-Corbières, Marcorignan et Nevian

73-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mr Pierre§Yves Invernon le 13 janvier 2024

60-2023 Arrêter de délégation de fonctions à Mme Pelegrin Christina 4e adjointe au maire

75-2023 Demande de subvention au Syndicat Audois d’Energie et du Numérique (SYADEN) pour des travaux d’éclairage public

ST114-2023 Arrêté de numérotage – Rue de la Combe du Meunier

61-2023 Arrêté de délégation de fonctions à Mme Fournier Lise 1ère adjointe au maire

ST115-2023 Arrêté de numérotage – Rue de l’Amandière

ST116-2023 Arrêté de numérotage – Rue du Pech Redon

62-2023 Titularisation Mme Barbara Gonzalez

63-2023 Titularisation Mme Lucie Gomes Adjoint animation

64-2023 Titularisation mme Lucie Gomes Adjoint technique territorial

68-2023 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson au profit de TéléRedon du 8 au 10 décembre 2023

77-2023 Arrêté de mise à disposition de locaux communaux au profit de Christelle Fraisse le 13 janvier 2024

76-2023 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson au profit de la MJC le 19 novembre 2023

78-2023 Arrêté de mise à disposition de locaux communaux au profit de Angélique Aviles les 21 et 22 septembre 2024

79-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Madame Marie§Hélène Gardelle le 28 décembre 2023

80-2023 Bail commercial d’un local communal au profit de Sandra Coiffure à compter du 1er décembre 2023

81-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’EHPAD la tour les 11 et 12 septembre 2024

82-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association des jeunes sapeurs pompiers de Narbonne le 30 mars 2024

83-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de la société SIRAC le 6 mars 2024

85-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Madame Emilie Rodrigues le 27 juillet 2024

76-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Madame Malika BOVE les 17et 18 aout 2024

86-2023 Marché public de travaux d’aménagement d’un local communal en Maison de la Culture

87-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de la FDSEA11 le 19 janvier 2024

88-2023 Convention de mise à disposition de locaux au profit de Madame Emmeline Herail le 24 février 2024

89-2023 Convention de mise à disposition de locaux au profit de Madame Emmeline Herail le 17 aout 2024

90-2023 Convention de mise à disposition de locaux au profit de l’Association Ambassadrice Languedoc Roussillon le 17 février 2024

Année 2022

82-2022 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour l’association Les caillouteurs

84-2022 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour l’association Les Boulegan’s

03-2022 Décision bail professionnel

ST075-2022 Arrêté main levée de mise en sécurité

87-2022 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour l’association Les Joyeux Fêtards

04-2022 Décision de demande de subvention LEADER et Conseil Départemental pour des vélos électriques

ST086-2022 Arrêté temporaire de voirie : permission de stationnement du 21 au 24 octobre 2022

ST081-2022 Arrêté temporaire de voirie : permission de stationnement du 11 au 13 novembre 2022

ST082-2022 Arrêté temporaire de voirie : interdiction de stationnement du 11 au 13 novembre 2022

97-2022 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour l’association Les Caminaires

98-2022 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour la CLAM

99-2022 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour l’association Les Boulegan’s

100-2022 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour la MJC

05-2022 Décision de demande de subvention au SYADEN pour les travaux d’éclairage public

07-2022 Décision de demande de subvention pour la création de la maison de de la culture

06-2002 Décision de demande de subvention auprès de l’Etat pour rénovation énergétique de la maison de santé

08-2022 Décision de demande de subvention pour travaux aménagement et voirie impasse du faubourg

09-2022 Décision de bail professionnel pour le Docteur Perrod

10-2022 Décision de bail professionnel pour le Docteur Rebischung

11-2022 Décision de bail professionnel pour les infirmières Elsa Olive et Laura Perez

101-2022 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour l’association Les Boulegan’s

12-2022 Décision de bail professionnel pour l’Institut de Beauté