Comptes rendus, délibérations, arrêtés et décisions

Comptes rendus et délibérations du Conseil Municipal

Année 2023

Délibération du Conseil Municipal du 15 février 2023

01-2023 CR décisions

02-2023 Approbation PV

Annexe Délib 02-2023

03-2023 Investissement Avt vote BP

04-2023 Remise gracieuse loyer

05-2023 Compte fête et cérémonies

06-2023 Convention Nevian ALSH

Annexe Délib 06-2023

07-2023 Création emploi PM

08-2023 SAFER convention BVSM

Annexe Délib 08-2023

09-2023 SAFER convention Vigifoncier

Annexe Délib 09-2023

10-2023 Distraction C706

Annexe Délib 10-2023

11-2023 Participation SIVOM

Année 2022

Délibérations du Conseil Municipal du 17 novembre 2022

Procès-verbal du Conseil Municipal du 17 novembre 2022
59-2022 CR décisions du Maire
Annexe 59-2022
60-2022 Approbation PV
Annexe 60-2022
61-2022 Convention territoriale globale 2022-20266 avec la CAF
62-2022 Décision modificative 3
63-2022 Gestion des déchets redevance spéciale 2021
64-2022 Redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications
65-2022 Fixation du montant de l’indemnité due au titre de l’occupation irrégulière du domaine public
66-2022 Rapport annuel des prix et de la qualité des services publics
67-2022 approbation de la 5ème modification du PLU
68-2022 SIVOM approbation de la modification des statuts
69-2022 Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal modificatif
70-2022 Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
71-2022 2ème modification de la délibération N°13.2018 instaurant le RIFSEEP

Délibérations du Conseil Municipal du 06 octobre 2022

Procès-verbal du Conseil du 6 octobre 2022
46-2022 CR décision du Maire
46-2022 Annexe délibération
47-2022 Approbation PV
48-2022 Maintien du nombre d’adjoints suite à une démission
49-2022 Election du 4e adjoint
50-2022 Indemnités de fonction des élus – modif. 2
51-2022 Décision modificative 2
52-2022 Dénomination de la maison médicale
53-2022 Remise gracieuse de loyer – maison médicale
54-2022 Création d’un poste non permanent
55-2022 Désignation d’un correspondant défense
56-2022 Demande de transfert bureau de vote
57-2022 Convention déploiement interface web
58-2022 Convention PEDT

Délibérations du Conseil Municipal du 29 juillet 2022

Procès-verbal du CM du 29 juillet approuvé lors du CM du 06 octobre

32-2022 Compte rendu décision
33-2022 Approbation PV du 17/05/2022
34-2022 Adhésion ANCV
35-2022 Affiliation CRCESU
36-2022 Remise gracieuse loyer VIVAL
37-2022 Subvention exceptionnelle club de pétanque
38-2022 Création d’un poste – accroissement temporaire
39-2022 Création d’un poste – contrat de projet
40-2022 Création de deux emplois
41-2022 Mise à jour du tableau des emplois
42-2022 Rétrocession rue de l’ancienne école
43-2022 Bail photovoltaïque
44-2022 Assistance mutualisée SYADEN
45-2022 Analyse ErN thermique SYADEN

Conseil Municipal du 17 mai 2022

Compte rendu
Procès verbal

Comptes rendus Conseils Municipaux

Réunion du Conseil Municipal du 5 avril 2022
Réunion du Conseil Municipal du 8 février 2022

Arrêtés et décisions du Maire

Année 2023

ST096-2022 Arrêté réglementant l’application de la redevance pour l’occupation du domaine public

01-2023 Demande de subvention pour la création de la Maison de la Culture de Montredon-des-Corbières

06-2023 Arrêté sur la réglementation des coupures d’éclairage public sur la commune

08-2023 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour l’association Montredon Education et Sport Canin le 19 mars 2023

09-2023 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour l’association Montredon Education et Sport Canin les 22 et 23 avril 2023

10-2023 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour l’association Montredon Education et Sport Canin les 4 et 5 novembre 2023

15-2023 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour l’association Les Boulegan’s les 11 et 12 février 2023

16-2023 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour l’association Les Caillouteurs le 5 mars 2023

19-2023 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour l’association Les Boulegan’s le 9 avril 2023

02-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mme Elisabeth Geyer

03-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mme Christelle Fraisse

04-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mr Michel Orgilles

05-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’Association Nationale de Retraités

06-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mme Nicole Gosselin Deville

07-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mr Christian Codo

08-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’Association des Jeunes Sapeurs-pompiers de Narbonne

09-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mme Sandrine Villaverde

10-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association Club Narbonnais de Kick Boxing

11-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mme Victoria Prome

12-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de Mme Anais Bierla

13-2023 Convention de mise à disposition de locaux communaux au profit de l’association Amici Rosae

Année 2022

82-2022 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour l’association Les caillouteurs

84-2022 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour l’association Les Boulegan’s

03-2022 Décision bail professionnel

ST075-2022 Arrêté main levée de mise en sécurité

87-2022 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour l’association Les Joyeux Fêtards

04-2022 Décision de demande de subvention LEADER et Conseil Départemental pour des vélos électriques

ST086-2022 Arrêté temporaire de voirie : permission de stationnement du 21 au 24 octobre 2022

ST081-2022 Arrêté temporaire de voirie : permission de stationnement du 11 au 13 novembre 2022

ST082-2022 Arrêté temporaire de voirie : interdiction de stationnement du 11 au 13 novembre 2022

97-2022 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour l’association Les Caminaires

98-2022 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour la CLAM

99-2022 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour l’association Les Boulegan’s

100-2022 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour la MJC

05-2022 Décision de demande de subvention au SYADEN pour les travaux d’éclairage public

07-2022 Décision de demande de subvention pour la création de la maison de de la culture

06-2002 Décision de demande de subvention auprès de l’Etat pour rénovation énergétique de la maison de santé

08-2022 Décision de demande de subvention pour travaux aménagement et voirie impasse du faubourg

09-2022 Décision de bail professionnel pour le Docteur Perrod

10-2022 Décision de bail professionnel pour le Docteur Rebischung

11-2022 Décision de bail professionnel pour les infirmières Elsa Olive et Laura Perez

101-2022 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson pour l’association Les Boulegan’s

12-2022 Décision de bail professionnel pour l’Institut de Beauté